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Avis du CES "Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP"

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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2021 par l’Agence concernant : les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0235
Date signature
31/01/2022
Date de mise en ligne
14/02/2022
Mots clés
Classification, règlement CLP, sels de lithium, 3,3'-Dimethylbiphenyl-4,4'-diyl diisocyanate (TODI), acétophénone azine, salicylate d’hexyle, protoxyde d’azote, 2-hydroxyethyl methacrylate (HEMA), Methacrylic acid, monoester with propane-1,2-diol (HPMA), Chlorure de vinylidène, tert-butyl 2-ethylhexaneperoxoate (TBPEH), Sodium 3-(allyloxy)-2-hydroxypropanesulphonate (HAPS)
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de l’anhydride chlorendique (n° CAS 115-27-5) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0248
Date signature
17/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, anhydride chlorendique, acide chlorendique, sensibilisation cutanée, sensibilisation respiratoire, cancérogénicité
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la substance inscrite au programme de travail 2016-2017 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7 methanoindene (n°CAS 77-73-6)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2016-REACh-0302
Date signature
16/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, dicyclopentadène, DCPD, 3a,4,7,7a-tetrahydro-1H-4,7-methanoindene, CAS 77-73-6, dicyclopentadiene, reprotoxicité, reprotoxicity
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation de la 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one (isophorone) (EC No 201-126-0, CAS No 78-59-1) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2021-REACh-0140
Date signature
13/12/2021
Date de mise en ligne
17/01/2022
Mots clés
REACH, CoRAP, isophorone, 3,5,5-trimethylcyclohex-2-en-1-one, CAS 78-59-1
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0186
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
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AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du disulfure de carbone (n° CAS 75-15-0) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2013-REACh-0247
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/12/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, disulfure de carbone, neurotoxicité, reprotoxicité, perturbation endocrinienne
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation des substances inscrites au programme de travail 2020-2021 de l’Agence dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH : le Bis(dibutyldithiocarbamate) de cuivre(II) (n°CAS 13927-71-4) et le Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (n°CAS 57583-54-7)

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
06/08/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP, CDBC
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l'évaluation de l’oxyde de chrome (III) EC n° 215-160-9, CAS n° 1308-38-9 dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0070
Date signature
28/07/2021
Date de mise en ligne
06/09/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, oxyde de chrome (III)
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à l’évaluation du Tétraphényl m-phénylène bis (phosphate) (RDP) (EC No 260-830-6 / 701-337-2, CAS No 57583-54-7) dans le cadre de l’évaluation des substances sous REACH

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Type de document
Avis
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2020-REACh-0187
Date signature
07/07/2021
Date de mise en ligne
21/07/2021
Mots clés
REACH, CoRAP, RDP
— Document application/vnd.openxmlformats-officedocument.spreadsheetml.sheet

ANNEXE de l'AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’élaboration d’une liste de substances chimiques d’intérêt en raison de leur activité endocrine potentielle. Méthode d’identification et stratégie de priorisation pour l’évaluation.

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Annexe
Comité d'experts
Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Numéro de saisine
2019-SA-0179
Date signature
13/04/2021
Date de mise en ligne
15/04/2021
Mots clés
Perturbateurs endocriniens, SNPE 2, identification, priorisation

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